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Reprise du message précédent:

Faffreux - posté le 16/11/2011 à 21:11:49 (52214 messages postés) - - ❤ 0
The Inconstant Gardener	Citation: Si tu veux Naked peut péter avec une paille. xD Et GG Sridou. [/hs] Citation: J'avais jamais vu l'intro en entier mais ça roxx. Très belle animation. (+1, je suis notamment sur le cul avec les vaisseaux, c'est même mieux animé que beaucoup de dessins animés télé ! )
Quel RPG Maker choisir ? • Ocarina of Time PC • Polaris 03 • Le matérialisme c'est quand tu as du matériel.

Suite du sujet:

Sylvanor - posté le 18/12/2011 à 23:45:11 (24577 messages postés) - - ❤ 0
Le gars chiant qui rigole jamais (il paraît)	Merci Nemau. Et sinon toujours personne? Pour le moment j'ai Hakase qui m'a proposé de l'aide mais n'est pas trop sûre et me dit que si je peux, vaut mieux que je prenne quelqu'un d'autre. Tu as du neuf avec Peter, Felwynn, ou je pars avec Hakase? Je voudrais éviter de changer encore en cours de route.
Les croissants croâssent en croix, s'ancrent ou à cent croîssent sans crocs à sang. Crois! Sens! ౡ

hyperondule - posté le 30/01/2012 à 17:09:56 (5 messages postés) ❤ 0
	salut je suis nouveau, je suis uniquement musicien. je peux te faire un truc propre si tu veux.
Compositeur/bruitiste/doubleur http://www.myspace.com/hyperondule

Sylvanor - posté le 30/01/2012 à 19:19:57 (24577 messages postés) - - ❤ 0
Le gars chiant qui rigole jamais (il paraît)	Salut, Merci pour ta proposition, mais depuis le dernier post je travaille avec Hakase, qui fait d'ailleurs de très belles choses, donc je ne cherche plus personne.
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Wanoklox - posté le 30/01/2012 à 19:59:42 (2211 messages postés) ❤ 0
	Citation: avec Hakase, qui fait d'ailleurs de très belles choses

Hakase - posté le 30/01/2012 à 21:12:07 (1116 messages postés) ❤ 0
	Bah quoi Wano, t'as cru que je savais pas faire de jolies choses ?

Ephy - posté le 30/01/2012 à 22:18:59 (30084 messages postés) - ❤ 0
[BIG SHOT]	Non mais faut pas croire hein. Hakase elle est douée en making (à défaut d'être douée à Touhou ). [in b4 remarque sur mes compétences miteuses dans les deux domaines]
Power Level: 1 148 355,38|Mystic Slayer (Value!+)|Le monde d'Adélaïde|Reikon no Yume|★ H-Project|Toho Danmaku Arena|Loli versus Ponies|Mes vidéos|Ma galerie|Débuter sur VX:10, 11|Tuto: Importation de ressources|Mapper avec les RTP VX|Touhou|Fan de Omenides|Fan de Estheone|Eph'ille: 14

sriden - posté le 31/01/2012 à 00:09:47 (16578 messages postés) ❤ 0
	Citation: Merci pour ta proposition, mais depuis le dernier post je travaille avec Hakase, qui fait d'ailleurs de très belles choses, donc je ne cherche plus personne. On se demande qui l'a envoyé là.
Escapade | La 7e porte | Vader Ou La Fin des Haricots | Ketsuro | Polaris 03 | Blog ciné/jv | Mes albums de zyk : Diaphanous Horizons & Retranchements ౡ

Sylvanor - posté le 21/03/2012 à 23:47:18 (24577 messages postés) - - ❤ 0
Le gars chiant qui rigole jamais (il paraît)	Annonce Je recherche quelqu'un qui touche un peu au droit pour pouvoir rédiger un contrat qui servira à encadrer ma collaboration avec le nouveau musicien que j'ai trouvé pour remplacer Sinnay. Ce musicien n'est pas vraiment un habitué des contrats. Il avait un contact pour s'en charger mais celui-ci n'a pas le temps. J'avais un contact mais celui-ci ne répond pas. Donc si y en a un qui passe par ici, ce serait sympa qu'il réponde ou m'envoie un MP pour qu'on en discute, que je lui dise à peu près ce qu'on voudrait dans le contrat et qu'il nous fasse quelque chose d'un peu sérieux et correct.
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Felwynn - posté le 22/03/2012 à 09:51:23 (7111 messages postés) ❤ 0
	huhu. Le mec qui y va avec des pincettes. Je connais des étudiants en droit. Pas très bien d'ailleurs. Je vais pas pouvoir t'aider. J'ai un cousin qui a fait droit je crois, mais aujourd'hui il bosse à l'AFP. Je peux toujours lui demander si ce serait dans ses cordes.
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klimero - posté le 22/03/2012 à 09:56:15 (5372 messages postés) ❤ 0
	Tu peux pas réutiliser le contrat que t'as fait avec l'ancien musicien ?
Some pirates achieved immortality by great deeds of cruelty or derring-do. Some achieved immortality by amassing great wealth. But the captain had long ago decided that he would, on the whole, prefer to achieve immortality by not dying.

soulelink - posté le 26/03/2012 à 11:56:05 (143 messages postés) ❤ 0
	Vu qu'il n'y a pas d'argent a se faire, vous crachez chacun dans vos mains vous dites a voix hautes "croix de bois croix de fer, si je mens je vais en enfer" tout en vous serrant la main. Il y a rien de mieux.
Forum :s

Sylvanor - posté le 26/03/2012 à 12:17:25 (24577 messages postés) - - ❤ 0
Le gars chiant qui rigole jamais (il paraît)	Klimero: je préfère repartir sur de bonnes bases, surtout que l'ancien contrat était très différent de celui dont nous aurions besoin. Soulelink: justement, surtout pas. L'absence de contrat permettrait au musicien, par exemple, de déclarer ses musiques, ou de m'interdire de les utiliser s'il change d'avis enfin bref pour éviter de nouveaux déboires il faut que ce soit mis sur papier de façon claire, détaillée, et signé.
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trotter - posté le 26/03/2012 à 12:26:48 (10531 messages postés) ❤ 0
	Je ne crois pas que tu puisses... http://books.google.fr/books?id=Cjyda4-aqQwC&lpg=PA169&ots=jwXXuPakgv&dq=droit%20musiques%20retirer&hl=fr&pg=PA257#v=onepage&q=droit%20musiques%20retirer&f=false Ca s'appelle "Droit de repentir et de retrait".
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Sylvanor - posté le 26/03/2012 à 12:44:40 (24577 messages postés) - - ❤ 0
Le gars chiant qui rigole jamais (il paraît)	Ah, je ne connaissais pas. Ceci dit, ça m'étonnerait que si Williams venait réclamer le retrait de ses musiques sur Star Wars il en aurait la possibilité. Je me demande s'il n'y a pas quelque chose qui en prendrait la priorité. J'ai déjà vu à gauche à droite une histoire comme quoi la musique et le support seraient considérés comme "indissociables" et donc ne pourraient plus être séparés, quoi qu'en dise le compositeur. Je ne crois pas que le mieux ce soit de ne rien faire et se dire "oh de toute façon il sera cool il me laissera les musiques qu'il a faites quoiqu'il arrive". J'ai bien eu la preuve qu'il fallait être très prudent, pour ne pas tout perdre.
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trotter - posté le 26/03/2012 à 12:46:07 (10531 messages postés) ❤ 0
	Et au niveau de la forme j'ai pas eu beaucoup de cours de droit mais soulelink me semble avoir raison. Tu devrais peut être demander sur un forum plus spécialisé. Un extrait de mon cours : "Pas de forme exigée. on peut faire des contrats gestuels (enchères), oraux, électroniques. Contrat tacite : on garde le silence dans un moment synonyme d'accord (quand on rentre dans un bus). Liberté du negotium, liberté de déterminer le contenu du contrat en respectant l'Article 6 du code civil (On ne peut déroger, par des conventions particulières, aux lois qui intéressent l'ordre public et les bonnes moeurs)." Sur wiki : Spoiler (cliquez pour afficher) Le contrat possède deux composantes théoriques : le « negotium » qui correspond à la substance de l'accord des parties. l'« instrumentum », support de cet accord ayant également valeur de preuve en cas de litige. En principe, seul le negotium est essentiel à la validité du contrat, l'instrumentum ne constituant qu'un gage de sécurité juridique, et s'il s'agit généralement d'un écrit (matériel ou numérique), il peut se réduire à un accord oral, ou même à une attitude (ex : la seule transmission des clés d'une voiture peut conclure un prêt de véhicule). Parfois, la loi peut imposer cette sécurité en exigeant un écrit ou un acte authentique. Ca veut dire quoi ? Tu mets ce que tu veux dans le contrat, sauf si ça va contre la loi française. Les droits d'auteurs aux USA et en France sont très différents, fait attention à ça.
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Sylvanor - posté le 26/03/2012 à 12:58:35 (24577 messages postés) - - ❤ 0
Le gars chiant qui rigole jamais (il paraît)	Très sérieusement je doute fortement qu'il soit possible en toute circonstance pour l'auteur de retirer sa musique, même si ce n'est qu'en France. Ce serait un bordel pas possible pour toute oeuvre distribuée à plus ou moins grande échelle. Il y a sûrement quelque chose. Il faudrait déjà voir si ton bouquin est à jour, et si ce qu'il dit est correct. Et puis je comprends peut-être mal mais je crois que ce droit s'exerce si l'auteur veut que sa musique disparaisse complètement de la circulation. Pas s'il veut juste en priver le truc qui l'accompagne (le livre parle bien de "désavouer"). Donc c'est rarement dans l'intérêt de l'auteur je suppose. Edit: dans tous les cas, voilà pourquoi je voudrais qu'un type spécialisé dans le droit s'en occupe. Ca évitera de débattre et supposer sans savoir réellement de quoi on parle, et d'écrire des bêtises.
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Tata Monos - posté le 26/03/2012 à 13:04:25 (28 messages postés) ❤ 0
Compte Non utilisé	Citation: venait réclamer le retrait de ses musiques sur Star Wars il en aurait la possibilité. Et l'argent, car à ce que j'ai lu en rapidos, il doit payer le manque à gagner. Et sur SW, ça doit chiffrer.

trotter - posté le 26/03/2012 à 13:14:16 (10531 messages postés) ❤ 0
	Citation: Edit: dans tous les cas, voilà pourquoi je voudrais qu'un type spécialisé dans le droit s'en occupe. Ca évitera de débattre et supposer sans savoir réellement de quoi on parle Bah va sur un forum spécialisé. Après le droit c'est un peu flexible, ton avocat va toujours te dire "Peuh peuh hahaha, c'est du gateau lol, vous avez déjà gagné"... soit exactement ce que va dire l'avocat adverse. C'est pas pour rien qu'on peut faire appel. Citation: d'écrire des bêtises. Moi j'ai toujours lu que le droit d'auteur est inaliénable (Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. L121-1). Comme j'aime pas parler dans le vide je t'ai sorti un bouquin et je t'ai recopié mes cours Code de la propriété intellectuelle : L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Wiki : L’auteur dispose du droit exclusif d’exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire CPI 5. Une des spécificités du droit français est qu'il accorde un droit de repentir à l’auteur, qui lui permet de reprendre une œuvre déjà divulguée. Ce droit peut être exercé librement sous réserve d'indemniser le propriétaire de l’œuvre. Article L121-4 : Nonobstant la cession de son droit d'exploitation, l'auteur, même postérieurement à la publication de son oeuvre, jouit d'un droit de repentir ou de retrait vis-à-vis du cessionnaire. Il ne peut toutefois exercer ce droit qu'à charge d'indemniser préalablement le cessionnaire du préjudice que ce repentir ou ce retrait peut lui causer. Lorsque, postérieurement à l'exercice de son droit de repentir ou de retrait, l'auteur décide de faire publier son oeuvre, il est tenu d'offrir par priorité ses droits d'exploitation au cessionnaire qu'il avait originairement choisi et aux conditions originairement déterminées. Si tu es producteur c'est un peu différent mais tu n'es pas producteur : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414&idArticle=LEGIARTI000006279002&dateTexte=&categorieLien=cid http://www.mediasinfos.com/arrets/cac-15091998.htm Citation: Et puis je comprends peut-être mal mais je crois que ce droit s'exerce si l'auteur veut que sa musique disparaisse complètement de la circulation. Pas s'il veut juste en priver le truc qui l'accompagne (le livre parle bien de "désavouer"). Donc c'est rarement dans l'intérêt de l'auteur je suppose. S'il se met soudain à te détester sans raison, par exemple ?
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Elion - posté le 26/03/2012 à 18:44:02 (192 messages postés) ❤ 0
	Merci pour ces infos, c'est très intéressant. J'ai discuté avec Nonor de tout ça récemment étant moi-même dans une situation semblable pour Ach (contrat avec un compositeur). En effet, il semblerait que le compositeur ait le droit de retirer ses créations. Ceci dit, il est notifié qu'il le peut, seulement en compensation du manque à gagner ou de la perte engendrée par rapport à l’œuvre (en l’occurrence nos jeux) dépourvue de ses mélodies. Comme nous sommes dans un esprit de gratuité, c'est là que la question se pose : comment pouvons-nous nous défendre contre cela ? Faut-il établir des closes personnelles entre nous et nos compositeurs, en terme de dédommagement si le compositeur venait à quitter le projet en réclamant ses musiques : argent, remplacement de compositeur, ou autre ? Je pense que nous avons aussi des droits concernant nos projets, peut-être existe-t-il un moyen de les protéger également ? Après tout, nous aussi nous mériterions de jouir d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous concernant nos créations. Pour ma part, mon compositeur n'est pas encore réellement professionnel, il est absolument conscient que mon projet est amateur et gratuit, et il s'est engagé à terminer ce qu'il a commencé. Nous avons établi un contrat dans lequel il s'engageait à ne pas destituer mon projet de ses thèmes si jamais il quittait le projet (et ce, même si théoriquement, il en a le droit), bien entendu, son nom serait toujours cité dans les crédits et ses mélodies seraient toujours à son nom. Bien entendu, tout ceci reste, dans le principe, un simple accord de confiance entre nous...
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trotter - posté le 26/03/2012 à 19:32:27 (10531 messages postés) ❤ 0
	Citation: En effet, il semblerait que le compositeur ait le droit de retirer ses créations. Comme nous sommes dans un esprit de gratuité, c'est là que la question se pose : comment pouvons-nous nous défendre contre cela ? La question est presque "Comment contraindre un bénévole à respecter son engagement même s'il change d'avis", c'est assez osé mais c'est intéressant, je me demande si un bénévole peut avoir des obligations... Citation: Legifrance La situation de bénévole s'apprécie en particulier au regard de l'absence de rémunération ou d'indemnisation et de l'inexistence d'un quelconque lien de subordination entre le bénévole et l'association. http://www.actes6.com/social/s_benevoles.htm a dit: Un bénévole n'est soumis à aucune subordination juridique. Sa participation est volontaire : il est toujours libre d'y mettre un terme sans procédure ni dédommagement. Bon, on dirait que non. POUR LA FORME (la question initiale de Sylvanor) : Il y a l'air d'avoir des conditions spécifiques pour établir un contrat pour le droit d'auteur : Citation: La transmission des droits de l'auteur est subordonnée à la condition que chacun des droits cédés fasse l'objet d'une mention distincte dans l'acte de cession et que le domaine d'exploitation des droits cédés soit délimité quant à son étendue et à sa destination, quant au lieu et quant à la durée. Lorsque des circonstances spéciales l'exigent, le contrat peut être valablement conclu par échange de télégrammes, à condition que le domaine d'exploitation des droits cédés soit délimité conformément aux termes du premier alinéa du présent article. Les cessions portant sur les droits d'adaptation audiovisuelle doivent faire l'objet d'un contrat écrit sur un document distinct du contrat relatif à l'édition proprement dite de l'oeuvre imprimée. Le bénéficiaire de la cession s'engage par ce contrat à rechercher une exploitation du droit cédé conformément aux usages de la profession et à verser à l'auteur, en cas d'adaptation, une rémunération proportionnelle aux recettes perçues. Aide plus détaillée pour rédiger le texte : http://www.withdesigners.com/blog/conseils/comment-ceder-ses-droits-dauteurs/
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Sylvanor - posté le 26/03/2012 à 19:42:55 (24577 messages postés) - - ❤ 0
Le gars chiant qui rigole jamais (il paraît)	Sérieux ça devient super chiant cette histoire. Tout ça pour juste essayer d'être peinard avec ses musiques. Citation: "Comment contraindre un bénévole à respecter son engagement même s'il change d'avis", c'est quand même assez osée comme question. Le musicien d'Elion n'est pas bénévole je crois, à la différence du nouveau musicien que j'ai trouvé. Mais il ne s'agit pas là de l'obliger à continuer de faire quelque chose (composer par exemple). Il s'agit d'être tranquille, d'avoir une sécurité pour que le projet ne tombe pas en ruine si le mec décide un matin qu'à la place il va déclarer les musiques chez machin et exiger qu'elles soient retirées de ton projet. C'est quand même fou qu'il y ait un problème à ce niveau. Mais je me demande si on ne peut pas retourner le problème autrement, à savoir: - le bénévole compose sa musique, autant qu'il veut, pour le projet (mais rien ne l'y oblige), parce qu'il le veut bien - et pour être tranquille, il céderait une licence d'utilisation (ce qu'on appelle une cession de de droits?) gratuitement à l'auteur du jeu/film/autre (ici, jeu), qui l'autorise à inclure les musiques dans le jeu et à distribuer ce jeu (gratuitement bien sûr). Quand l'auteur du jeu a acquis la licence lui permettant d'utiliser les musiques, je suppose qu'on ne peut pas la lui reprendre comme ça? Ce serait le même principe que les musiques qu'on trouve sur les sites royalty-free, tu payes pour une licence. Et à priori personne peut te l'annuler (sauf peut-être si tu fais un truc non autorisé par la licence).
Les croissants croâssent en croix, s'ancrent ou à cent croîssent sans crocs à sang. Crois! Sens! ౡ

trotter - posté le 26/03/2012 à 20:02:00 (10531 messages postés) ❤ 0
	Citation: Il s'agit d'être tranquille, d'avoir une sécurité pour que le projet ne tombe pas en ruine si le mec décide un matin qu'à la place il va déclarer les musiques chez machin et exiger qu'elles soient retirées de ton projet. Ya un truc avec la SACEM qui permet de foutre ses musiques en Creative Common, je-sais-plus-qui en avait parlé : http://www.sacem.fr/cms/lang/fr/home/createurs-editeurs/creative-commons/experience-pilote-sacem-creative-commons (Mais bon, c'est terminé, avec ton auteur SACEMien) Sylvanor a dit: Ce serait le même principe que les musiques qu'on trouve sur les sites royalty-free, tu payes pour une licence. Et à priori personne peut te l'annuler (sauf peut-être si tu fais un truc non autorisé par la licence). C'est des sites américains si je ne m'abuse, et le droit de repentir une spécificité du droit français apparemment.
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Sylvanor - posté le 26/03/2012 à 20:23:03 (24577 messages postés) - - ❤ 0
Le gars chiant qui rigole jamais (il paraît)	Pourtant regarde ce site là, et celui-là, et lui, encore un enfin bref Google en est plein.
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Gez - posté le 26/03/2012 à 20:42:21 (145 messages postés) ❤ 0
	Ne peut-il pas te désigner contractuellement comme co-producteur des oeuvres crées, possédant au même titre que lui les droits d'auteur? Plutôt que cession, on parlerait de partage, j'ignore si ça existe. (au lieu de simplement céder des droits d'exploitation sur lesquels il peut se repentir) Ça peut paraître extrême mais je ne vois pas vraiment comment faire autrement si on suit les propos de trotter.
Tower of The Sorcerer 2

trotter - posté le 26/03/2012 à 20:45:48 (10531 messages postés) ❤ 0
	Sylvanor a dit: Pourtant regarde ce site là, et celui-là, et lui, encore un enfin bref Google en est plein. C'est vrai, mais je ne vois pas pourquoi le droit français (droit moral) ne s'appliquerait pas. Citation: Ne peut-il pas te désigner contractuellement comme co-producteur des oeuvres crées, possédant au même titre que lui les droits d'auteur? Plutôt que cession, on parlerait de partage, j'ignore si ça existe. (au lieu de simplement céder des droits d'exploitation sur lesquels il peut se repentir) Ça peut paraître extrême mais je ne vois pas vraiment comment faire autrement si on suit les propos de trotter. Je crois que tu veux dire "co-auteur", moi aussi ça me parait pas mal m'enfin les musiciens pour le coup seraient peut être pas d'accord. Et puis si ça passe en jugement ça risque pas de trancher en faveur de Sylvanor a moins qu'il soit convainquant quand à son implication dans la création de la musique : Article L113-3 a dit: L'oeuvre de collaboration est la propriété commune des coauteurs. Les coauteurs doivent exercer leurs droits d'un commun accord. En cas de désaccord, il appartient à la juridiction civile de statuer. Sylvanor a dit: il céderait une licence d'utilisation (ce qu'on appelle une cession de de droits?) Oui, à priori c'est ça, on cède les droits patrimoniaux : "[Les droits patrimoniaux] sont cessibles aux tiers, à titre gratuit ou onéreux." "Les droits de reproduction et de représentation peuvent être cédés à des tiers à titre gratuit ou onéreux." (Explication de comment les céder) Contrairement au droit moral qu'on peut pas céder : "il s’agit d’un droit inaliénable qui ne peut donc faire l’objet d’aucune cession."
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